Mentions légales

Le site rrcoffroad.com est la propriété de RRC OFFROAD

 

Éditeur du site

Statut juridique : RRC OFFROAD est une SAS au capital de 50 000 €

Siège social : 662 RUE DES JONCHERES 69730 GENAY
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS Lyon B 892 490 020

Numéro de TVA intracommunautaire : FR24892490020

 

Conception du site

BIM DIGITAL, Agence digitale Lyon

18 rue Bara

69003 Lyon
FRANCE

Tél : +33 4 78 54 31 26
Site web : bim-digital.com

 

1. Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : rrcoffroad.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société RRC OFFROAD.
RRC OFFROAD ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

2. Responsable éditorial & Hébergeur

Directeur de la publication : Monsieur Quentin PARRIOT

Hébergeur :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007

 

3. Limitation de responsabilité

RRC OFFROAD ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur son site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de son site. Si vous constatez une erreur, une incohérence ou un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler au responsable de publication dont les coordonnées sont mentionnées sur cette page.

RRC OFFROAD décline toute responsabilité concernant l’utilisation des informations publiées sur le présent site web, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Les liens hypertextes présents sur notre site internet et redirigeant vers d’autres sites web ne sauraient engager la responsabilité de RRC OFFROAD, quel que soit leur contenu ou leurs potentiels dysfonctionnements.

Les contenus téléchargés depuis notre site se font sous la seule responsabilité de l’utilisateur. En conséquence, RRC OFFROAD ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage, sur le matériel ou les données de l’utilisateur, consécutif au téléchargement.

 

4. Informations et exclusion

Malgré les efforts de RRC OFFROAD pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de RRC OFFROAD, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. RRC OFFROAD n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

5. Propriété intellectuelle

Copyright RRC OFFROAD. Tous droits d’auteur des textes et œuvres réservés.

Le site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

L’utilisation du logo de RRC OFFROAD et de sa dénomination sociale doivent faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part du propriétaire.

De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur le site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.

 

6. Confidentialité des données

La politique de confidentialité à l’égard des données collectées à partir du présent site web est détaillée sur la page politique de confidentialité

 

7. Cookies

L’utilisation des cookies à travers ce site web, est détaillée au sein de notre politique de confidentialité.

Nous sommes en congé !

Toute notre équipe est actuellement en congé. Nous répondrons à toutes vos demandes dès notre retour, le 2 Janvier.

Merci pour votre compréhension.

Demande de devis